| Puy, Le (Puy, Le) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16620311(06) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16620121(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : L'ancien greffier du diocèse n'a pu remettre à temps les comptes du receveur et du syndic du diocèse parce qu'ils étaient dans les archives du pays et que Messieurs de l'assiette les lui ont refusés ; il a pu les récupérer depuis |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16620130(03) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Rapport du syndic Roux sur ce qu'il a fait pour le recouvrement des impositions des années 1655 et 1657 dans le diocèse |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16620217(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le sieur de Boisrousset, n'ayant pas payé les sommes dues par le diocèse du Puy pour 1659, l'office de receveur triennal des tailles est décrété ; Pennautier pourra commettre à la recette et poursuivre Boisrousset, le commis et le diocèse à ses frais |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16620228(09) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Son syndic a refusé d'employer le prévôt pour contraindre les habitants du Puy forains d'Aiguille à payer leur taille |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16620305(06) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Il pourra imposer pour la réparation des ponts jusqu'à 1 231 l.10 s. en sus de son préciput de 400 écus & de ceux de la capitale & des communautés (120 & 40 écus) ; les vérifications seront faites par les députés du diocèse de Mende et réciproquement |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16620309(06) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Il doit au trésorier de la Bourse des restes d'imposition de 1655 et 1657, liquidées par l'intendant Bezons à 189 335 l. 9 s. 6 d. |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16620203(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Mention de dépenses pour le prévôt diocésain, le maître de musique, l'imprimeur |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16620105(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Son consul est admis provisoirement aux Etats bien qu'il n'ait pas satisfait aux délibérations prises lors de la dernière session, jusqu'à ce que le syndic Montbel, qui a été sur les lieux, soit entendu |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16620118(02) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : L'inexécution par les consuls du Puy de la délibération du 26/12/1659 sur l'écorchoir public et les boucheries closes à établir dans la ville prouve leur collusion avec les bouchers |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16620127(02) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Conti sera supplié de donner 2 gardes pour seconder les consuls du Puy et établir 2 boucheries closes et 2 écorchoirs publics, pour éviter les abus qui ont entaché le trienne précédent de l'équivalent ; les bouchers ne pourront tuer ou vendre ailleurs |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16620203(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le diocèse a imposé des sommes pour les capucins et pour les maisons religieuses de Sainte-Catherine, Sainte-Marie et du Refuge |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16620217(02) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les sommes dues par la ville au trésorier de la Bourse, notamment au titre de la ferme de l'équivalent des boucheries, seront compensées par les sommes allouées pour des fournitures aux troupes |
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| Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16620310(01) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Rappel du différend au sujet de la non-jouissance du droit d'équivalent par le sous-fermier depuis 1656 (manque de boucheries closes et d'écorchoirs publics) ; les consuls font valoir que la ville a été assiégée et bloquée pendant 4 mois |
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